Veille, curation et droit

Les pratiques de veille au regard du droit

En complément à l'intervention de Michèle Battisiti à Rouen (journée académique des professeurs documentalistes décembre 2011), un billet de la veille numérique d'éduscol. Michèle Battisti et Lionel Maurel (blog S.I.Lex) reviennent sur les éléments juridiques soulevés par l'activité de veille. Trois domaines sont abordés : les œuvres protégées par le droit d’auteur, les données personnelles et les données secrètes ou confidentielles. Sont aussi évoqués les éléments juridiques liés à l'utilisation des plateformes de curation (Scoop.it, Tumblr, Pearltrees ou Pinterest) fréquentes dans l'activité de veille.

http://eduscol.education.fr/numerique/actualites/veille-education-numerique/decembre-2012/veille-et-droit

L'intervention filmée et le diaporama de Michèle Battisti :

http://documentation.spip.ac-rouen.fr/spip.php?article373

 

Le blog S.I.Lex

Sur son blog, Lionel Maurel a écrit quelques articles qui aident à mieux comprendre les questions de droit soulevées par la curation.

« Propulsion, Curation, Partage... et le droit dans tout ça ? » (avril 2011) est un article sur la propulsion des contenus en direction des réseaux sociaux (bouton « Partage ») et sur la curation. Il explique que ces nouvelles pratiques sur le web soulèvent des difficultés vis-à-vis du droit français (droit d'auteur, droit moral, droit de citation...). L'article « Vous reprendrez bien un peu de curation à la sauce juridique ? » (avril 2011) complète le précédent en insistant sur la question du droit applicable, sur les rapports entre propulsion, curation et liens hypertextes et en abordant le statut juridique des produits de la curation. Enfin, dans l'article « Pinterest se pique aux règles du droit d'auteur » (mars 2012), Lionel Maurel revient sur Pinterest, outil qui permet de constituer et de partager une collection d'images sélectionnées sur le Web. Bien évidemment un tel outil pose des problèmes de respect du droit d'auteur.

« Propulsion, Curation, Partage... et le droit dans tout ça ? » : http://scinfolex.wordpress.com/2011/04/03/propulsion-curation-partage-et-le-droit-dans-tout-ca/

« Vous reprendrez bien un peu de curation à la sauce juridique ? » : http://scinfolex.wordpress.com/2011/04/10/vous-reprendrez-bien-un-peu-de-curation-a-la-sauce-juridique/

« Pinterest se pique aux règles du droit d'auteur » : http://scinfolex.wordpress.com/2012/03/02/pinterest-se-pique-aux-regles-du-droit-dauteur/

 

La curation au risque du droit

Sur son blog Paralipomènes, Michèle Battisti s'interroge elle aussi sur le droit du curateur d'agréger des contenus : droit de citation, exception au droit d’auteur accordée aux revues de presse, lien hypertexte et fonctions de partage

http://www.paralipomenes.net/archives/7915

 

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