ATTENTION : ces archives ne sont plus tenues à jour, des liens peuvent être brisés.

Vous utilisez des podcasts et des blogs, ou bien vous en créez. Quels sont vos droits ?

Connaissez-vous le "Guide juridique du podcast" publié sur le portail Universités numériques ? Tous les aspects juridiques y sont traités, aussi bien du côté de l'utilisateur que du côté du créateur de podcast. Nous vous rappelons également quelques sites où vous informer sur les aspects juridiques des blogs.

1. A propos des podcasts

universités numériques

  • Guide juridique du podcast

Ce guide a été mis en ligne sur le portail Universités numériques, en septembre 2009 pour le public de l'enseignement supérieur.
Sous la direction scientifique de Monsieur le professeur André Lucas – Université de Nantes, Institut de recherche en droit privé (IRDP)
Émilie Bouchet-Le Mappian, Sylvain Chatry et Stéphanie Le Cam – Doctorants, université de Nantes, Institut de recherche en droit privé (IRDP)

Tous les aspects juridiques sont traités, aussi bien du côté de l'utilisateur que du côté du créateur de podcast.

Pour les utilisateurs de podcasts
- Identifier le titulaire des droits du podcast
- Respecter les droits d'exploitation (droit de représentation, droit de reproduction)
   . utilisations licites sans autorisation (exception de copie privée, exception de courte citation, exception pédagogique)
   . utilisations licites sous licence libre
- Respecter le droit moral

Pour les créateurs de podcasts
- Respecter les droits sur les contenus préexistants
  . respecter les droits de la propriété intellectuelle (droit à l'exploitation et droit moral)
  . respecter le droit à l'image
- Droits sur les contenus créés
  . existence d'un droit de la propriété intellectuelle
  . effets de la protection par un droit de la propriété intellectuelle

Universites numériques.fr

Consulter le guide
Plan détaillé
Première partie : vous êtes utilisateur de podcast
Deuxième partie : vous êtes créateur de podcast
Annexes

Télécharger le guide
Télécharger tout le guide (PDF, 298 ko)

  • Enseigner avec les podcasts

Voir le dossier d'éduscol
Baladodiffusion et enseignement

2. A propos des blogs

  • Aspects juridiques des blogs

  faq educnet.jpg

FAQ de Légamédia
Enjeux et risques des blogs, droit à l'image (photos d'élèves), droit d'auteur (citations, extraits musicaux), utilisation de liens hypertextes...
L'objectif de cette rubrique est de fournir des réponses précises aux questions les plus fréquemment posées sur ce site.

FAQ de Légamédia
 

cnil

Les obligations du blogueur
"Le blog est un média largement utilisé par les jeunes ou les moins jeunes pour faire partager avec d’autres ses idées, goûts ou intérêts. Bien que très libre dans sa forme, le blog n’est pas pour autant un espace de non-droit. Le blogueur doit respecter certaines règles mais aussi les droits des personnes qui peuvent être concernées."

Cnil : les obligations du blogueur

 

forum des droits sur l’internet

Fiches pratiques : juniors
Le Forum des droits de l'internet propose des fiches pratiques sur l'utilisation d'internet à destination des adolescents. Elles reposent sur le principe de questions/réponses à partir de situations concrètes d'usage de l'internet par les jeunes : chats, téléchargements, e-mails, sites persos, jeux vidéos... Des fiches sont également proposées pour les parents, les citoyens, les créateurs de sites, les collectivités locales... toujours sur le principe des questions/réponses.

Voir les fiches pratiques juniors

Je blogue tranquille
Un guide pour connaître les usages et les règles juridiques applicables aux blogs. Ce guide a été mis à jour le 1er juillet 2009
Phénomène de société, le blog peut également être source d’interrogations : Quelles obligations pour le créateur d’un blog ?
Sa responsabilité peut-elle être engagée du fait de commentaires postés par d’autres sur son blog ?
Un employeur peut-il empêcher un salarié de bloguer ?
Pour y répondre, le Forum des droits sur l’internet a conçu le guide « Je blogue tranquille ».
Dans le but d’informer le plus grand nombre, il y indique les principaux usages et rappelle les règles juridiques applicables aux blogs.

Télécharger le guide  PDF, 14 p. (194 Ko) 

   blog notes clemi

Conseils aux jeunes blogueurs pour s’exprimer sur les nouveaux supports de communication
Le CRDP de l’académie de Versailles, l’équipe académique du Clemi et le Clemi national ont réalisé une plaquette d’information à l’intention des élèves : suivre les conditions générales d’utilisation, savoir débattre et être contredit, demander l’autorisation avant de reprendre un article, se relire... Autant de recommandations qui permettent de comprendre les enjeux de l’écriture en ligne et adapter son expression. Le public visé est essentiellement celui des classes de la 4e à la 2de.

Site du Clemi et Site de l'adadémie de Versailles

Télécharger la plaquette : 2 pages
Version 1, plutôt adaptée à l’impression (fichier pdf de 500 Ko)
Version 2, plutôt adaptée à une lecture à l’écran (fichier pdf de 1,8 Mo)

Plus largement : aspects juridiques d'Internet
Voir le dossier d'éduscol "Education aux médias et à l'Internet"
Aspects juridiques

  • Enseigner avec les blogs

Voir le dossier d'éduscol  "Enseigner le français avec les TICE"
Utiliser les blogs